{"id":1155,"date":"2025-08-11T15:57:00","date_gmt":"2025-08-11T14:57:00","guid":{"rendered":"https:\/\/www.mainsa.com\/politica-privacidad\/"},"modified":"2026-02-20T20:43:32","modified_gmt":"2026-02-20T19:43:32","slug":"politique-de-confidentialite","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.mainsa.com\/fr\/politique-de-confidentialite\/","title":{"rendered":"Politique de confidentialit\u00e9"},"content":{"rendered":"\n
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Politique de confidentialit\u00e9<\/h1>\n\n\n\n

1. Protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel conform\u00e9ment \u00e0 la LOPDGDD<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Mainsa punto directo PLV SL<\/strong><\/strong>.<\/strong>, ci-apr\u00e8s LA SOCI\u00c9T\u00c9, conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, informe que les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es via les formulaires du Site web : mainsa.com<\/strong><\/strong>.<\/strong><\/strong> ci-apr\u00e8s le SITE WEB, sont int\u00e9gr\u00e9es dans des fichiers automatis\u00e9s sp\u00e9cifiques des utilisateurs des services de LA SOCI\u00c9T\u00c9.<\/p>\n\n\n\n

La collecte et le traitement automatis\u00e9 des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel ont pour finalit\u00e9 le maintien de la relation commerciale ainsi que l\u2019ex\u00e9cution de t\u00e2ches d\u2019information, de formation, de conseil et d\u2019autres activit\u00e9s propres \u00e0 LA SOCI\u00c9T\u00c9.<\/p>\n\n\n\n

Ces donn\u00e9es ne seront c\u00e9d\u00e9es qu\u2019aux entit\u00e9s n\u00e9cessaires, dans le seul but de respecter la finalit\u00e9 expos\u00e9e ci-dessus.<\/p>\n\n\n\n

LA SOCI\u00c9T\u00c9 adopte les mesures n\u00e9cessaires afin de garantir la s\u00e9curit\u00e9, l\u2019int\u00e9grit\u00e9 et la confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es, conform\u00e9ment au R\u00e8glement (UE) 2016\/679 du Parlement europ\u00e9en et du Conseil, du 27 avril 2016, relatif \u00e0 la protection des personnes physiques \u00e0 l\u2019\u00e9gard du traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et \u00e0 la libre circulation de ces donn\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019utilisateur peut, \u00e0 tout moment, exercer les droits d\u2019acc\u00e8s, d\u2019opposition, de rectification et de suppression reconnus par ledit R\u00e8glement (UE). L\u2019exercice de ces droits peut \u00eatre r\u00e9alis\u00e9 par l\u2019utilisateur lui-m\u00eame par e-mail \u00e0 : web@mainsa.com<\/strong><\/strong>.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

L\u2019utilisateur d\u00e9clare que toutes les donn\u00e9es fournies sont vraies et exactes, et s\u2019engage \u00e0 les maintenir \u00e0 jour, en communiquant tout changement \u00e0 LA SOCI\u00c9T\u00c9 via l\u2019adresse e-mail : web@mainsa.com<\/strong><\/strong>.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

2. Finalit\u00e9 du traitement des donn\u00e9es personnelles :<\/strong><\/p>\n\n\n\n

\u00c0 quelles fins traiterons-nous vos donn\u00e9es personnelles ?
Au sein de LA SOCI\u00c9T\u00c9, nous traiterons vos donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es via le Site Web aux fins suivantes :<\/p>\n\n\n\n

    \n
  1. En cas de souscription aux biens et services propos\u00e9s via le SITE WEB, pour maintenir la relation contractuelle, ainsi que la gestion, l\u2019administration, l\u2019information, la prestation et l\u2019am\u00e9lioration du service.<\/em><\/li>\n\n\n\n
  2. Envoi des informations demand\u00e9es via les formulaires mis \u00e0 disposition sur le SITE WEB.<\/li>\n\n\n\n
  3. Envoi de bulletins (newsletters) ainsi que de communications commerciales relatives \u00e0 des promotions et\/ou de la publicit\u00e9 du SITE WEB et du secteur.<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

    Nous vous rappelons que vous pouvez vous opposer \u00e0 l\u2019envoi de communications commerciales par tout moyen et \u00e0 tout moment, en envoyant un e-mail \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e ci-dessus.<\/p>\n\n\n\n

    Les champs de ces formulaires sont obligatoires ; il est impossible de r\u00e9aliser les finalit\u00e9s indiqu\u00e9es si ces donn\u00e9es ne sont pas fournies.<\/p>\n\n\n\n

    3. Combien de temps les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es sont-elles conserv\u00e9es ?<\/strong><\/p>\n\n\n\n

    Les donn\u00e9es personnelles fournies seront conserv\u00e9es tant que la relation commerciale est maintenue ou que vous ne demandez pas leur suppression, et pendant la dur\u00e9e au cours de laquelle des responsabilit\u00e9s l\u00e9gales pourraient d\u00e9couler des services fournis.<\/p>\n\n\n\n

    4. Base l\u00e9gale :<\/strong><\/p>\n\n\n\n

    Le traitement de vos donn\u00e9es repose sur les bases juridiques suivantes :<\/p>\n\n\n\n

      \n
    1. La demande d\u2019informations et\/ou la souscription des services, dont les termes et conditions vous seront mis \u00e0 disposition, en tout \u00e9tat de cause, avant toute \u00e9ventuelle souscription.<\/li>\n\n\n\n
    2. Le consentement libre, sp\u00e9cifique, \u00e9clair\u00e9 et univoque, puisque nous vous informons en mettant \u00e0 votre disposition la pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9. Apr\u00e8s lecture, si vous \u00eates d\u2019accord, vous pouvez l\u2019accepter au moyen d\u2019une d\u00e9claration ou d\u2019une action affirmative claire, comme le fait de cocher une case pr\u00e9vue \u00e0 cet effet.<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

      Si vous ne nous fournissez pas vos donn\u00e9es ou si vous le faites de mani\u00e8re erron\u00e9e ou incompl\u00e8te, nous ne pourrons pas traiter votre demande ; il nous sera alors totalement impossible de vous fournir les informations demand\u00e9es ou de proc\u00e9der \u00e0 la souscription des services.<\/p>\n\n\n\n

      5. Destinataires :<\/strong><\/p>\n\n\n\n

      Les donn\u00e9es ne seront communiqu\u00e9es \u00e0 aucun tiers ext\u00e9rieur \u00e0 LA SOCI\u00c9T\u00c9, sauf obligation l\u00e9gale.<\/p>\n\n\n\n

      6. Donn\u00e9es collect\u00e9es par les utilisateurs des services<\/strong><\/p>\n\n\n\n

      Dans les cas o\u00f9 l\u2019utilisateur inclut des fichiers contenant des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel sur les serveurs d\u2019h\u00e9bergement partag\u00e9, LA SOCI\u00c9T\u00c9 n\u2019est pas responsable du non-respect, par l\u2019utilisateur, du RGPD.<\/p>\n\n\n\n

      7. Conservation des donn\u00e9es conform\u00e9ment \u00e0 la LSSI<\/strong><\/p>\n\n\n\n

      LA SOCI\u00c9T\u00c9 informe qu\u2019en tant que prestataire de services d\u2019h\u00e9bergement de donn\u00e9es et en vertu de la Loi 34\/2002 du 11 juillet relative aux services de la soci\u00e9t\u00e9 de l\u2019information et au commerce \u00e9lectronique (LSSI), elle conserve, pendant une dur\u00e9e maximale de 12 mois, les informations indispensables permettant d\u2019identifier l\u2019origine des donn\u00e9es h\u00e9berg\u00e9es et le moment o\u00f9 la prestation du service a d\u00e9but\u00e9. La conservation de ces donn\u00e9es ne porte pas atteinte au secret des communications et elles ne pourront \u00eatre utilis\u00e9es que dans le cadre d\u2019une enqu\u00eate p\u00e9nale ou pour la sauvegarde de la s\u00e9curit\u00e9 publique, et seront mises \u00e0 la disposition des juges et\/ou tribunaux ou du minist\u00e8re comp\u00e9tent qui les requiert.<\/p>\n\n\n\n

      La communication de donn\u00e9es aux Forces et Corps de s\u00e9curit\u00e9 de l\u2019\u00c9tat sera effectu\u00e9e conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation relative \u00e0 la protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel.<\/p>\n\n\n\n

      8. Droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/p>\n\n\n\n

      LA SOCI\u00c9T\u00c9 est titulaire de tous les droits d\u2019auteur, de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle, du \u00ab know-how \u00bb et de tous autres droits li\u00e9s aux contenus du site web SITE WEB et aux services qui y sont propos\u00e9s, ainsi qu\u2019aux programmes n\u00e9cessaires \u00e0 leur mise en \u0153uvre et aux informations correspondantes.<\/p>\n\n\n\n

      La reproduction, la publication et\/ou l\u2019usage non strictement priv\u00e9 des contenus, en tout ou partie, du site web SITE WEB sont interdits sans le consentement pr\u00e9alable et \u00e9crit de LA SOCI\u00c9T\u00c9.<\/p>\n\n\n\n

      9. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle du logiciel<\/strong><\/p>\n\n\n\n

      L\u2019utilisateur doit respecter les programmes de tiers mis \u00e0 sa disposition par LA SOCI\u00c9T\u00c9, m\u00eame s\u2019ils sont gratuits et\/ou accessibles au public.<\/p>\n\n\n\n

      LA SOCI\u00c9T\u00c9 dispose des droits d\u2019exploitation et de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle n\u00e9cessaires sur le logiciel.<\/p>\n\n\n\n

      L\u2019utilisateur n\u2019acquiert aucun droit ni aucune licence, du fait du service souscrit, sur le logiciel n\u00e9cessaire \u00e0 la prestation du service, ni sur les informations techniques de suivi du service, \u00e0 l\u2019exception des droits et licences n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution des services souscrits et uniquement pendant leur dur\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

      Pour toute action d\u00e9passant l\u2019ex\u00e9cution du contrat, l\u2019utilisateur devra obtenir une autorisation \u00e9crite de LA SOCI\u00c9T\u00c9. Il est interdit \u00e0 l\u2019utilisateur d\u2019acc\u00e9der, de modifier ou de consulter la configuration, la structure et les fichiers des serveurs appartenant \u00e0 LA SOCI\u00c9T\u00c9, l\u2019utilisateur assumant la responsabilit\u00e9 civile et p\u00e9nale d\u00e9coulant de tout incident pouvant survenir sur les serveurs et syst\u00e8mes de s\u00e9curit\u00e9, comme cons\u00e9quence directe d\u2019une action n\u00e9gligente ou malveillante de sa part.<\/p>\n\n\n\n

      10. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle des contenus h\u00e9berg\u00e9s<\/strong><\/p>\n\n\n\n

      Il est interdit d\u2019utiliser, \u00e0 l\u2019encontre de la l\u00e9gislation sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, les services fournis par
      LA SOCI\u00c9T\u00c9 et, en particulier :<\/p>\n\n\n\n

        \n
      • Tout usage contraire aux lois espagnoles ou portant atteinte aux droits de tiers.<\/li>\n\n\n\n
      • La publication ou la transmission de tout contenu qui, selon l\u2019appr\u00e9ciation de LA SOCI\u00c9T\u00c9, serait violent, obsc\u00e8ne, abusif, ill\u00e9gal, raciste, x\u00e9nophobe ou diffamatoire.<\/em><\/li>\n\n\n\n
      • Les cracks, num\u00e9ros de s\u00e9rie de logiciels ou tout autre contenu portant atteinte aux droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de tiers.<\/li>\n\n\n\n
      • La collecte et\/ou l\u2019utilisation de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel d\u2019autres utilisateurs sans leur consentement expr\u00e8s, ou en violation du R\u00e8glement (UE) 2016\/679 du Parlement europ\u00e9en et du Conseil, du 27 avril 2016, relatif \u00e0 la protection des personnes physiques \u00e0 l\u2019\u00e9gard du traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et \u00e0 la libre circulation de ces donn\u00e9es.<\/li>\n\n\n\n
      • L\u2019utilisation du serveur de messagerie du domaine et des adresses e-mail pour l\u2019envoi de courriels massifs non sollicit\u00e9s.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

        L\u2019utilisateur assume l\u2019enti\u00e8re responsabilit\u00e9 du contenu de son site web, des informations transmises et stock\u00e9es, des liens hypertextes, des revendications de tiers et des actions en justice en mati\u00e8re de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle,<\/p>\n\n\n\n

        11. Droits des tiers et protection des mineurs<\/strong><\/p>\n\n\n\n

        L\u2019utilisateur est responsable du respect des lois et r\u00e8glements en vigueur ainsi que des r\u00e8gles relatives au fonctionnement du service en ligne, au commerce \u00e9lectronique, aux droits d\u2019auteur, au maintien de l\u2019ordre public, ainsi qu\u2019aux principes universels d\u2019utilisation d\u2019Internet.<\/p>\n\n\n\n

        L\u2019utilisateur indemnisera LA SOCI\u00c9T\u00c9 des frais g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par l\u2019imputation d\u2019une quelconque cause dont la responsabilit\u00e9 serait attribuable \u00e0 l\u2019utilisateur, y compris les honoraires et frais de d\u00e9fense juridique, m\u00eame en cas de d\u00e9cision judiciaire non d\u00e9finitive.<\/p>\n\n\n\n

        12. Protection des informations h\u00e9berg\u00e9es<\/strong><\/p>\n\n\n\n

        LA SOCI\u00c9T\u00c9 effectue<\/em> des sauvegardes des contenus h\u00e9berg\u00e9s sur ses serveurs<\/em> ; toutefois, elle n\u2019est pas responsable de la perte ou de la suppression accidentelle des donn\u00e9es par les utilisateurs. De m\u00eame, elle ne garantit pas la restauration totale des donn\u00e9es supprim\u00e9es par les utilisateurs, car ces donn\u00e9es peuvent avoir \u00e9t\u00e9 supprim\u00e9es et\/ou modifi\u00e9es pendant la p\u00e9riode \u00e9coul\u00e9e depuis la derni\u00e8re sauvegarde.<\/p>\n\n\n\n

        Les services propos\u00e9s, \u00e0 l\u2019exception des services sp\u00e9cifiques de sauvegarde, n\u2019incluent pas la restauration des contenus conserv\u00e9s dans les sauvegardes effectu\u00e9es par LA SOCI\u00c9T\u00c9 lorsque cette perte est imputable \u00e0 l\u2019utilisateur ; dans ce cas, un tarif sera fix\u00e9 en fonction de la complexit\u00e9 et du volume de la r\u00e9cup\u00e9ration, sous r\u00e9serve de l\u2019acceptation pr\u00e9alable de l\u2019utilisateur.<\/p>\n\n\n\n

        La restauration des donn\u00e9es supprim\u00e9es n\u2019est incluse dans le prix du service que lorsque la perte du contenu est due \u00e0 des causes imputables \u00e0 LA SOCI\u00c9T\u00c9.<\/p>\n\n\n\n

        13. Communications commerciales<\/strong><\/p>\n\n\n\n

        Conform\u00e9ment \u00e0 la LSSI, LA SOCI\u00c9T\u00c9 n\u2019enverra pas de communications publicitaires ou promotionnelles par e-mail ou par tout autre moyen de communication \u00e9lectronique \u00e9quivalent qui n\u2019auraient pas \u00e9t\u00e9 pr\u00e9alablement demand\u00e9es ou express\u00e9ment autoris\u00e9es par leurs destinataires.<\/p>\n\n\n\n

        Dans le cas d\u2019utilisateurs avec lesquels existe une relation contractuelle pr\u00e9alable, LA SOCI\u00c9T\u00c9 est autoris\u00e9e \u00e0 envoyer des communications commerciales relatives \u00e0 des produits ou services de LA SOCI\u00c9T\u00c9 similaires \u00e0 ceux qui ont \u00e9t\u00e9 initialement souscrits par le client.<\/p>\n\n\n\n

        Dans tous les cas, l\u2019utilisateur, apr\u00e8s avoir prouv\u00e9 son identit\u00e9, pourra demander \u00e0 ne plus recevoir d\u2019informations commerciales via les canaux du Service Client.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"_genesis_hide_title":true,"_genesis_hide_breadcrumbs":false,"_genesis_hide_singular_image":false,"_genesis_hide_footer_widgets":false,"_genesis_custom_body_class":"","_genesis_custom_post_class":"","_genesis_layout":"","footnotes":""},"class_list":{"0":"post-1155","1":"page","2":"type-page","3":"status-publish","5":"entry"},"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.mainsa.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1155","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.mainsa.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.mainsa.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.mainsa.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.mainsa.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1155"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.mainsa.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1155\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.mainsa.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1155"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}